\u00c9diteur du site<\/p>\n\n\n\n
Le pr\u00e9sent site est \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 ELEVATION, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e.
Si\u00e8ge social : 439 route des Contamines, 74370 Argonnay.
SIREN : 105 332 332 \u2014 RCS Annecy.
Capital social : 25000 euros.
Num\u00e9ro de TVA intracommunautaire : FR11105332332
Directeur de la publication : Nicolas RUYS
Contact : contact@elevation-projets.com<\/p>\n\n\n\n
H\u00e9bergement<\/p>\n\n\n\n
Le site est h\u00e9berg\u00e9 par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (ovhcloud.com).<\/p>\n\n\n\n
Conception et r\u00e9alisation<\/p>\n\n\n\n
QL System (SAS AQYLIA).<\/p>\n\n\n\n
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/p>\n\n\n\n
L’ensemble des \u00e9l\u00e9ments composant ce site \u2014 textes, visuels, photographies, perspectives, plans, logos et marques \u2014 est prot\u00e9g\u00e9 par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et demeure la propri\u00e9t\u00e9 exclusive d’ELEVATION ou de ses partenaires. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable.<\/p>\n\n\n\n
Illustrations non contractuelles<\/p>\n\n\n\n
Les perspectives, photographies, plans, surfaces et descriptifs pr\u00e9sent\u00e9s sur ce site ont une valeur d’illustration. Ils ne constituent pas un document contractuel et sont susceptibles d’\u00e9voluer en fonction des contraintes techniques, architecturales, administratives ou r\u00e9glementaires. Seuls les documents contractuels remis lors de la r\u00e9servation ou de la vente font foi.<\/p>\n\n\n\n
Limitation de responsabilit\u00e9<\/p>\n\n\n\n
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Donn\u00e9es personnelles<\/p>\n\n\n\n
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M\u00e9diation de la consommation<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment \u00e0 l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation en vue de la r\u00e9solution amiable d’un litige l’opposant \u00e0 un professionnel. M\u00e9diateur d\u00e9sign\u00e9 : [\u00e0 compl\u00e9ter \u2014 nom, adresse et site du m\u00e9diateur].<\/p>\n\n\n\n
Droit applicable<\/p>\n\n\n\n
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